Mentions Légales

Grafishop AE

Voici ci-après les mentions légales conformément à la loi française n°2004-275 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

Grafishop – Agence de communication digital

Grafishop

Grafishop est une agence web, AE
135 avenue de la vistrenque
30132 Caissargues
FRANCE

Directeur de publication : Fezzazi Ahmed

SIRET : 824 109 1 0200015
APE : 9003A

Le site internet grafishop.fr est hébergé sur les serveurs de la société 1&1 Internet SARL FRANCE (Siège social : 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES.

Droit d’auteur

Auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Grafishop ou de tiers ayant autorisé Grafishop à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Grafishop est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

CNIL

Déclaration a la CNLI

Ce site internet est déclaré à la CNIL sous le numéro en cours d’attribution délivré en application de l’article 16 de la loi française du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux demandes de mise en relation avec grafishop ainsi qu’à l’inscription à la newsletter de grafishop. Le destinataire des données est le service commercial de la société. Le présent site utilise une solution de mesure de son audience conforme aux recommandations de la CNIL en anonymisant les données traitées. Aussi, les boutons de partage sur les réseaux sociaux de ce site n’utilisent pas de cookies. En conséquence, aucun bandeau d’avertissement n’est nécessaire.

Informatique & libertés

Informatique & libertés

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Grafishop soit par courrier (adresse figurant ci-dessous), soit par e-mail.

Contactez notre équipe

Vous avez renconter des diffuclter lors de la navigation sur le site n’hesitez pas a nous contacter pour participer au developpement de Grafishop+